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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A
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DOMAINE JOCERAND DE FRANCHELEINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JOCERAND DE FRANCHELEINS
CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A. (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
3113337
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE JOCERAND DE FRANCHELEINS

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE JOCERAND DE FRANCHELEINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A domicilié(e) "Grange Gillet", 69400 LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES - France.

La marque DOMAINE JOCERAND DE FRANCHELEINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JOCERAND DE FRANCHELEINS est expirée depuis le 17 juillet 2011.

CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PLACE , 104 DEGRÉS FARENHEIT


CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A. (société coopérative agricole) - "Grange Gillet", 69400 LIERGUES - France - SIREN 301165163


CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais.